REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3808293
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
Présentation de la marque PARIS EN PLUS GRAND
Déposée le 22 février 2011 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS EN PLUS GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR/PC domicilié(e) 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.
La marque PARIS EN PLUS GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438
RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR/PC - 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; disques acoustiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; vidéo disques ; disques optiques ; supports magnétiques, électroniques, optiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées), mode d'enregistrement numérique ou analogique, de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; caméra vidéo ; bandes vidéos ; disquettes informatiques ; programmes d'ordinateur, programmes enregistrés ; logiciels, logiciels interactifs, progiciels ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; programmes d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; livre électronique ; agenda électronique.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; expédition et transmission de dépêches ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.
Divertissements, divertissements télévisés et radiophoniques ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support, notamment la télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (ces concours pouvant être radiophoniques, télévisés et sur l'Internet) ; organisation de jeux en tous genres (radiophoniques, télévisés et sur l'Internet) ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms, Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).
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